CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Vendeur
Les présentes conditions régissent toute commande passée sur le site atelieratan.ca auprès de :
Atelier ATAN (entreprise individuelle non incorporée) 3555 rue Berri, app. 713, Montréal (Québec) H2L 4G4, Canada Courriel: atelieratan@gmail.com
Acceptation
En passant une commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve. ATAN se réserve le droit de les modifier ; les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de votre commande.
Produits
Les produits présentés sont des cosmétiques fabriqués à la main en petits lots. Les photographies, descriptions et informations sont fournies à titre indicatif ; de légères variations de couleur, de texture ou de parfum sont inhérentes à la fabrication artisanale et ne constituent pas un défaut.
Tous nos produits sont déclarés au Cosmetic Notification Form (CNF) de Santé Canada et affichent les mentions obligatoires (INCI, avertissements, lot, date de péremption ou PAO).
Prix
Les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD) et s'entendent hors taxes. Les taxes applicables (TPS 5 %, TVQ 9,975 % au Québec) sont ajoutées à l'étape de paiement. Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
Commande
Votre commande est confirmée par un courriel de confirmation envoyé automatiquement à l'adresse fournie. ATAN se réserve le droit de refuser ou annuler une commande en cas de rupture de stock, d'erreur de prix manifeste, ou de soupçon de fraude, et procédera dans ce cas à un remboursement intégral.
Paiement
Les paiements sont traités de façon sécurisée par Wix Payments / Stripe. Modes acceptés : Visa, Mastercard, American Express, Apple Pay, Google Pay. Aucune donnée de carte n'est stockée sur nos serveurs.
Livraison
Voir notre Politique de livraison.
Droit de rétractation et retours
Voir notre Politique de retour et de remboursement.
Droit de rétractation et retours
Conformément au Code civil du Québec et à la Loi sur la protection du consommateur, les produits bénéficient de la garantie légale de qualité. En cas de défaut, contactez-nous à atelieratan@gmail.com avec preuve d'achat.
Responsabilité
Nos produits sont destinés à un usage cosmétique externe. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'usage non conforme, de réaction allergique individuelle à un ingrédient dont la composition est divulguée sur l'étiquette et en ligne, ou de conservation inadéquate du produit. Nous recommandons un test cutané dans le pli du coude 24 heures avant la première utilisation, particulièrement en cas de peau sensible.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, photos, logo, nom ATAN) est la propriété exclusive d'Atelier ATAN. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit québécois et canadien. En cas de litige, les parties privilégieront une résolution à l'amiable. À défaut, les tribunaux du district de Montréal seront seuls compétents.
Conformément à la Loi sur la protection du consommateur (LPC) du Québec, aucune clause ne peut vous priver des recours prévus par la loi.